COMPTE RENDU SUCCINCT
L’AN DEUX MILLE DIX, le 29 juin, le Conseil Municipal de la Commune de BON-ENCONTRE dûment convoqué le 22 JUIN, s’est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la Présidence de Monsieur Michel LAUZZANA, Maire.
Etaient présents :
M. LAUZZANA Michel, M. TREY-D’OUSTEAU Pierre, MME BARRAULT Simone, M. VINDIS Marcel, Mme SCHMITT Rose-Marie (point 1 seulement),MM. ZALATEU Jean-Jacques, BORDES Michel, Mmes SABATTÉ Martine SCUDETTI Elda, M. CORNE René, Mmes BARRY Martine, MM. FATH Gilles, LEMAIRE Jean-Marc, MME VERLHAC Jacqueline, M. AMELING Christian, MMES MAGNES Sandrine, LAPEYRE Brigitte, VILLA Pierrette, M. SIMONITI Bernard (présent aux débats du point 1, n’a pas assisté au vote) , MM. Jean-François LECOURT, MUNCH Alain.
Etaient représentés :
- Mme LAPEYRE (pouvoir à M. Christian AMELING
- M.François MEYNARD (pouvoir à M. Jean-François LECOURT)
- Mme SCHMITT Rose-Marie (pouvoir à M. Michel LAUZZANA –pour le point n° 2 uniquement)
- M SIMONITI Bernard (pouvoir à M. Alain MUNCH)
- MmeVIEZZI Nadine (pouvoir à Mme Martine SABATTE)
- M. VALENTIN Michel (pouvoir à M. Jean-Jacques ZALATEU)
- M. SALLES Daniel (pouvoir à MME Pierrette VILLA)
Etaient absents :
- Mme Patricia TERRE
- Mme Nathalie BADENS
- Mme Sandrine LENÉE
1 . AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL sur REVISIONS SIMPLIFIEES DU PLAN D’OCCUPATION DES SOLS
Ø Sendague
Ø Clotdantony-Lanauze
Ø Raillassis
Ainsi que la législation le permet en cas d’annulation du PLU, le POS de la commune peut être modifiée dans des cas d’intérêt général. Il Le conseil municipal se prononce pour la révision du P.O.S., via le nouveau circuit qui est celui des services de la C.A.A., afin de permettre de réaliser trois programmes de logements sociaux dans les secteurs énumérés.
Vote : POUR : 21 – CONTRE : 4 (Mme VILLA, MM. SIMONITI, MUNCH, SALLES) – ABSTENTION ; 1 (Mme SCUDETTI)
2 . CONVENTION VILLE DE FOULAYRONNES–VILLE DE BON-ENCONTRE : sortie jeunesse ÉTÉ 2010
Il s’agissait pour le Conseil Municipal d’autoriser M. le Maire à signer une convention avec la commune de FOULAYRONNES visant à mutualiser les moyens afin d’assurer une sortie, le 9 juillet 2010, à BISCAROSSE, à destination des adolescents des deux communes. Les frais seront partagés au prorata du nombre de participants de chacune des communes.
VOTE : POUR, à l’unanimité.
Affiché le 5 7 2010
Lundi, 05 Juillet 2010 14:50