Délibérations du 14 décembre 2016

1. RAPPORT ANNUEL EAU : Délibération - Présentation rapports annuels AGGLO - Rapport Agence de l'Eau
2. AA COMPETENCE ZAE
3. DAREL RAPPORT D'ACTIVITES 2015 - Délibération  - Rapport activité
4. MOTION DE SUPPRESSION BRIGADE AGEN
5. TARIF CAVURNES
6. OUVERTURE COMMERCE DIMANCHE
7. PARTICIPATION CITOYENNE : Délibération - Protocole
8. DETR ECOLE ST FERREOL
9. SUBV. CONSEIL DEPARTEMENTAL ST FERREOL
10. FST
11. AMENDES DE POLICE
12. SUBV. CONSEIL DEPARTEMENTAL LAMARTINE
13. FONDS DE CONCOURS PARADOU : Délibération - Convention financière
14. CHEMINS VERTS DE L'EMPLOI : Délibération - Convention financière
15. SDDE LOCAL DES CHASSEURS
16. PLUI
17. BUDGET Article L1612-1
18. ADMISSION EN NON VALEUR
19. LISTE BIENS FAIBLE VALEUR
20. TABLEAU DES EFFECTIFS
21. RIFSEEP
22. BILAN DES ASTREINTES
23. ASSURANCES STATUTAIRES : Délibération - Convention
24. TAP ETUDES ENSEIGNANTS
25. ANNUALISATION TEMPS TRAVAIL HG
26. INDEMNITE DEPART VOLONTAIRE
27. POLAR
28. COHESION SOCIALE : Délibération - Synthèse

Mise à jour le Jeudi, 22 Décembre 2016 14:28 Jeudi, 22 Décembre 2016 10:49