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Délibérations du 20 décembre 2023
2023.48 BILAN ZAC ECO QUARTIER
AR-commentaires CRAC 2022 MODIFIE EN DATE DU 13 DECEMBRE 2023
2023.59 ACTUALISATION DE LA LISTE DES BIENS AMORTISSABLES
2023.49 CONVENTION OCCUPATION DOMAINE PUBLIC ECO PATURAGE
AR-CODP_ BERGER COMMUNAL (1)
2023.60 SUBVENTION 48ième RT
2023.50 SIVU DAREL
AR-Rapport d’activité SIVU de DAREL 2022 (3)
2023.61 TRAVAUX CTM_DEMANDE DE SUBVENTION DETR et FST
2023.51 OUVERTURE DES COMMERCES LE DIMANCHE
2023.62 PASSERELLE CYCLISTES & PIETONS_DEMANDE SUBVENTION FST
2023.52 POLE SENIORS CONVENTION CONSTITUTIVE
AR-CONVENT CONSTITUTIVE GRPT COMMANDES_ PROJETCM20122023
2023.63 MODIFICATION DU FORFAIT MOBILITES DURABLES
2023.53 GROUPEMENT DE COMMANDES POUR ACHAT GAZ
2023.64 PRIME POUVOIR D'ACHAT
2023.54 GROUPEMENT DE COMMANDES POUR ACHAT ELECTRICITE
2023.65 CONTRAT ASSURANCE RISQUES STATUTAIRES
2023.55 AA COMMISSION PERMANENTE VOIRIE
2023.66 MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
AR-Annexe tableau des effectifs au 20.12.2023
2023.56 POINT ARRET TOULZA CONVENTION FINANCIERE
AR-CONVENTION RECTIFIEE
2023.67 CONSULTATION DU PUBLIC SARL DELILE
2023.57 POLAR ENCONTRE 2024
2023.68 AUTORISATION D'ENGAGER DEPENSES INVESTISSEMENT
2023.58 DECISION MODIFICATIVE
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